Ensemble pour la République· EPR
Sylvain Maillard
Député à l'Assemblée nationale·Paris (1re circonscription)
Élu depuis le 8 juil. 2024 (depuis 2 ans)
Activité
92 amendementsoct. 24juin 26
Derniers amendements
92- Amendement 14En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 8En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 13En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 11En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 26En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 25En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 10En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 7En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 9En discussionProposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle4 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 222AdoptéProtéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire1 juin 2026Voir l'amendement →
- Amendement 113En discussionProtéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire29 mai 2026Voir l'amendement →
- Amendement 136En discussionProtéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire29 mai 2026Voir l'amendement →
- Amendement AC24Non soutenuProtéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire21 mai 2026Voir l'amendement →
- Amendement AC25En discussionProtéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire21 mai 2026Voir l'amendement →
- Amendement CL36TombéLutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme16 janv. 2026Voir l'amendement →
- Amendement CL42AdoptéLutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme16 janv. 2026Voir l'amendement →
- Amendement CL38TombéLutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme16 janv. 2026Voir l'amendement →
- Amendement CL39AdoptéLutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme16 janv. 2026Voir l'amendement →
- Amendement CL37TombéLutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme16 janv. 2026Voir l'amendement →
- Amendement CL40AdoptéLutter contre les formes renouvelées de l'antisémitisme16 janv. 2026Voir l'amendement →
Textes déposés
3- Texte déposéProroger l'expérimentation des clubs de jeux à Paris21 janv. 2025
- Texte déposéInstaurer une procédure accélérée de résolution des factures impayées15 oct. 2024
- Texte déposéRéformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille15 oct. 2024217 amdt.
Votes
1 836Derniers scrutins (le bilan complet est dans la colonne de droite) :
- Pourl'article 3 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · adopté
- Pourl'article premier du projet de loi organique relatif au renforcement des juridctions criminelles (première lecture).2 juil. 2026 · adopté
- Contrel'amendement n° 96 de Mme Capdevielle après l'article 12 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Contrel'amendement n° 189 de Mme Cathala après l'article 3 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Contrel'amendement n° 260 de M. Duplessy à l'article 9 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Contrel'amendement n° 80 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Pourl'article 2 du projet de loi organique relatif au renforcement des juridctions criminelles (première lecture).2 juil. 2026 · adopté
- Contrel'amendement n° 15 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Contrel'amendement n° 79 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 5 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Contrel'amendement n° 208 de M. Coulomme après l'article 12 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Pourl'aticle 6 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · adopté
- Contrel'amendement n° 24 de Mme K/Bidi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Contrel'amendement n° 85 de Mme Capdevielle à l'article 7 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté
- Pourl'article 9 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · adopté
- Contrel'amendement n° 331 de M. Coulomme après l'article 7 du projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes (première lecture).2 juil. 2026 · rejeté