Registre législatif
2 926dossiers de la XVIIe législature, classés par volume d'amendements.
Résultats 1 249–1 272 sur 2 926
Dossier n° 52398
L'avenir de la francophonie
Travaux · AssembléeMàJ 25 juin 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52981
L’avenir de la gouvernance de la pêche française au service d’une gestion partagée de la ressource halieutique
Travaux · AssembléeMàJ 15 oct. 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 53838
L'avenir de la politique commune de la pêche
Travaux · AssembléeMàJ 25 févr. 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 53744
L’avenir du projet spatial européen après Ariane 6
Travaux · AssembléeMàJ 11 févr. 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52161
L'avenir institutionnel de la Corse
Travaux · AssembléeMàJ 28 mai 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 51260
L’avenir institutionnel des outre-mer
Travaux · AssembléeMàJ 15 janv. 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 51295
La vente à la découpe de l’industriel Atos
Lecture unique · AssembléeMàJ 21 janv. 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 54564
Le bilan du plan « Osez l’export »
Travaux · AssembléeMàJ 24 juin 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 51488
Le bilan et les perspectives du « New Deal » mobile
Travaux · AssembléeMàJ 12 févr. 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 54356
Le calcul de la pension civile des fonctionnaires de l’État dans les collectivités du Pacifique
1ère lecture (1ère assemblée saisie)MàJ 26 mai 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52351
Le coût de l’immigration
Lecture unique · AssembléeMàJ 19 juin 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 54522
Le coût réel des aides sociales et les effets de désincitation au travail engendrés par leur cumul
Lecture unique · AssembléeMàJ 18 juin 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 53683
Le déplacement d’une délégation de la commission des Affaires étrangères à New York à l’occasion de la 80ème Assemblée générale des Nations unies, à l’automne 2025
Travaux · AssembléeMàJ 28 janv. 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52983
Le déplacement d’une délégation de la commission des affaires étrangères au Maroc, du 11 au 14 juin 2025
Travaux · AssembléeMàJ 15 oct. 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52093
Le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation
Travaux · AssembléeMàJ 13 mai 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 54603
Le discernement des mineurs
Travaux · AssembléeMàJ 1 juil. 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 50875
Le droit à l’eau et à l’assainissement comme un droit humain fondamental
1ère lecture (1ère assemblée saisie)MàJ 12 nov. 2024
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 54609
L’effet boule de neige de la dette
Travaux · AssembléeMàJ 2 juil. 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52094
Le financement de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, à la suite des tables rondes organisées les 12 et 26 mars et 2 avril 2025 par la délégation
Travaux · AssembléeMàJ 13 mai 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 54417
Le financement et l’efficacité de la formation professionnelle et de l’apprentissage en France
Lecture unique · AssembléeMàJ 8 juin 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52344
Le futur de la politique de la ville et son financement
Travaux · AssembléeMàJ 18 juin 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 53657
L’égalité salariale
Travaux · AssembléeMàJ 27 janv. 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 53741
L’élaboration d’une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire
Travaux · AssembléeMàJ 11 févr. 2026
0 amdts0 députés
Ouvrir →Dossier n° 52006
Le manque de préparation de La Réunion face aux risques naturels majeurs et les conséquences de l’inaction de l’État et des insuffisances des politiques publiques en matière climatique
Lecture unique · AssembléeMàJ 2 mai 2025
0 amdts0 députés
Ouvrir →