Nombre d'amendements déposés par groupe (auteurs identifiés) ; la portion foncée correspond aux amendements adoptés.

• DR
  24 · 24 adoptés
• LFI-NFP
  20 · 3 adoptés
• ECOS
  14 · 4 adoptés
• SOC
  8 · 1 adoptés
• LIOT
  5 · 1 adoptés
• EPR
  4 · 3 adoptés
• RN
  1 · 1 adoptés
• DEM
  1

Votes solennels et scrutins publics rattachés à ce texte — pour · contre · abstention.

• l'amendement n° 2 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

  8 avr. 2026 · scrutin n°6051

  Rejeté
  34 pour41 contre1 abstention
• le sous-amendement n° 38 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

  8 avr. 2026 · scrutin n°6048

  Rejeté
  34 pour39 contre1 abstention
• l'amendement n° 16 de M. Rousset à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

  8 avr. 2026 · scrutin n°6047

  Adopté
  29 pour23 contre1 abstention
• le sous-amendement n° 40 de M. Davi à l'amendement n° 30 de M. Neuder à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

  8 avr. 2026 · scrutin n°6055

  Rejeté
  39 pour42 contre0 abstention
• le sous-amendement n° 39 de Mme Erodi à l'amendement n° 1 de M. Califer à l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (première lecture).

  8 avr. 2026 · scrutin n°6049

  Rejeté
  35 pour39 contre0 abstention

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