Dossier n° 2091
Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école
En cours de procédureDéposé le
18 nov. 2025
Promulgué le
en cours
Amendements
91
dont 20 adoptés
Députés impliqués
10
sur 577
Votes enregistrés
0
Ce texte n'a pas (encore) fait l'objet d'un vote public en séance.
Articles amendés
5
articles visés par un amendement
Texte de la loi — articles amendés
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Expérimentation pour l’instauration d’un enseignement d’éducation à l’alimentation à l’école
Articles amendés
Article 1
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Article 2
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Article 3
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Amendements par groupe politique
91 attribuésNombre d'amendements déposés par groupe (auteurs identifiés) ; la portion foncée correspond aux amendements adoptés.
- EPR24 · 15 adoptés
- ECOS20
- SOC19 · 4 adoptés
- DR13 · 1 adoptés
- LFI-NFP12
- GDR3
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