Nombre d'amendements déposés par groupe (auteurs identifiés) ; la portion foncée correspond aux amendements adoptés.

• LFI-NFP
  40 · 7 adoptés
• HOR
  17 · 14 adoptés
• LIOT
  13 · 1 adoptés
• SOC
  12 · 1 adoptés
• ECOS
  9 · 2 adoptés
• EPR
  7 · 1 adoptés
• GDR
  6 · 1 adoptés
• RN
  4
• DEM
  1 · 1 adoptés

Votes solennels et scrutins publics rattachés à ce texte — pour · contre · abstention.

• l'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6541

  Adopté
  175 pour0 contre0 abstention
• l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6537

  Adopté
  143 pour0 contre0 abstention
• l'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6529

  Rejeté
  56 pour77 contre1 abstention
• l'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6535

  Adopté
  98 pour33 contre1 abstention
• l'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6536

  Rejeté
  34 pour77 contre17 abstention

Sélectionnez une étape du parcours législatif ci-dessus pour explorer l'historique et les amendements article par article.