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Nombre d'amendements déposés par groupe (auteurs identifiés) ; la portion foncée correspond aux amendements adoptés.

• LFI-NFP
  40 · 7 adoptés
• HOR
  17 · 14 adoptés
• LIOT
  13 · 1 adoptés
• SOC
  12 · 1 adoptés
• ECOS
  9 · 2 adoptés
• EPR
  7 · 1 adoptés
• GDR
  6 · 1 adoptés
• RN
  4
• DEM
  1 · 1 adoptés

Votes solennels et scrutins publics rattachés à ce texte — pour · contre · abstention.

• l'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6526

  Rejeté
  0 pour108 contre0 abstention
• l'article premier de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6528

  Adopté
  128 pour4 contre0 abstention
• l'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6534

  Rejeté
  55 pour65 contre2 abstention
• l'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6533

  Adopté
  63 pour41 contre24 abstention
• l'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture).

  12 mai 2026 · scrutin n°6532

  Adopté
  48 pour47 contre39 abstention

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