Dossier n° 341
Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
En cours de procédureDéposé le
15 oct. 2024
Promulgué le
en cours
Amendements
5
dont 1 adoptés
Députés impliqués
3
sur 577
Votes enregistrés
1
scrutins publics
Articles amendés
3
articles visés par un amendement
Texte de la loi — articles amendés
2 articlesSélectionnez une étape du parcours législatif ci-dessus pour explorer l'historique et les amendements article par article.
Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
Articles amendés
Article 1
Le texte de cet article n'est pas encore disponible. Vous pouvez consulter ci-dessous les amendements qui le concernent.
Article 2
Le texte de cet article n'est pas encore disponible. Vous pouvez consulter ci-dessous les amendements qui le concernent.
Amendements par groupe politique
5 attribuésNombre d'amendements déposés par groupe (auteurs identifiés) ; la portion foncée correspond aux amendements adoptés.
- DR3
- LFI-NFP1
- LIOT1 · 1 adoptés
Scrutins publics
1Votes solennels et scrutins publics rattachés à ce texte — pour · contre · abstention.
- Adoptél'ensemble de la proposition de loi visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (première lecture).3 déc. 2024 · scrutin n°502142 pour1 contre1 abstention
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